Centre de ressource

Liste des ressources disponibles

Vous trouverez dans cet espace des ressources documentaires produites ou mises à votre disposition par la Chambre de l’Ingénierie et du Conseil de France sur des thèmes juridiques, sociaux, de formation ou encore sur les marchés publics et modèles de contrats et de lettres.

Ces ressources sont en majorité exclusivement réservées aux adhérents de la CICF, pour les consulter, merci de vous identifier sur l’espace Adhérents.

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Social et Formation

Contrat de professionnalisation - Caractéristiques

Vous trouverez ici les caractéristiques du contrat de professionnalisation

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Contrat de Professionnalisation - Aides Financières

Vous trouverez ici les aides financières accordées dans les bureaux d'études techniques, d'ingénieurs-conseils,les sociétés de conseil

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Former pour sécuriser

S’appuyant sur les études prospectives de l’OPIIEC (Observatoire Prospectif des Métiers de la Branche) et sur les remontées du terrain, souhaitent développer les acquis professionnels des salariés et sécuriser les parcours professionnels, la Branche a établi ses priorités en tenant compte d’un environnement économique concurrentiel et très évolutif...

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Mots clés : OPIIEC, formation, sécurité
Contrat d’apprentissage

Deux décrets en date du 16 mai 2011 créent de nouvelles aides financières en faveur du contrat d’apprentissage et du contrat de professionnalisation.
Vous trouverez ci-joint l’actualisation de la fiche technique portant sur les contrats d'apprentissage.

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Mots clés : alternance, apprentissage, contrat, critères, fafiec
Stages en entreprise

Deux décrets en date du 16 mai 2011 créent de nouvelles aides financières en faveur du contrat d’apprentissage et du contrat de professionnalisation
Vous trouverez ci-joint l’actualisation de la fiche technique portant sur les stages en entreprise.

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Mots clés : critères, fafiec, prise en charge, stage en entreprise

Social

Rappel sur un dispositif mis en œuvre dans la Branche pour soutenir les PME dans leur politique RH

La CICF a signé conjointement avec SYNTEC, les 5 organisations syndicales représentatives de salariés et l’Etat, un Accord Cadre National EDEC - Engagement pour le Développement des Emplois et des Compétences - en janvier 2010 pour les années 2010, 2011 et 2012.

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Mots clés : PME, RH, accord, branche, ressources humaines
Questions réponses relatives à l’application de l’accord SYNTEC-CICF du 22 juin 1999 sur la durée du travail

Ce recueil vise à apporter des réponses concrètes et pratiques aux principales interrogations des dirigeants d’entreprise lors de la mise en œuvre de la réduction du temps de travail dans leur entreprise.

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Mots clés : 35h, branche, conseil, informatique, ingénierie, temps de travail

Marchés Publics

Décomposition des tâches de la maîtrise d'oeuvre

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Mots clés : marché public, maîtrise d'oeuvre
Modèles de contrats Marchés Publics et Maîtrise d'Oeuvre : Réutilisation ou réhabilitation d'ouvrages de bâtiments

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Mots clés : marché public, maîtrise d'oeuvre, modèles de contrat
Modèles de contrats Marchés Publics et Maîtrise d'Oeuvre : bâtiments neufs

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Mots clés : marché public, maîtrise d'oeuvre, modèle de contrat
Conditions générales de rémunérations des prestations fournies par les ingénieurs-conseils et les cabinets d'études techniques

La rémunération de l’Ingénieur-Conseil consiste, uniquement, dans les honoraires qui lui sont payés par son client, à l’occasion de chaque mission qui lui a été confiée ou de chaque conseil qui lui est demandé. Ces honoraires doivent lui permettre, en particulier...

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Mots clés : ingénieurs, marchés publics, prestations intellectuelles, rémunération